Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par mademoiselle Vanessa Brossault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Coeur de parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est mademoiselle Vanessa Brossault domicilié(e) Le cadran, Place de la résistance - 21400 - Châtillon sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Vanessa Brossault domicilié(e) Le cadran, Place de la résistance - 21400 - Châtillon sur Seine - France.
La marque Coeur de parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de parc est expirée depuis le 7 mars 2024.
Vanessa Brossault a également déposé les autres marques suivantes : Cerf volant
Mlle Vanessa Brossault - Le cadran, Place de la résistance - 21400 - Châtillon sur Seine - France
Mlle Vanessa Brossault - Le cadran, Place de la résistance - 21400 - Châtillon sur Seine - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles de papeterie ; cartes ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
